top of page

Mentions légales

 

Informations relatives à l'hébergeur

Wix

Wix Online Platform Limited

Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Téléphone : +1 415-639-9034

 

 

Informations relatives à l'éditeur

 

Raison sociale : Aren’Asso

Forme juridique : Association

Adresse : 88 rue pasteur, 69007 Lyon, France

Téléphone : 07 69 95 80 67

E-mail : aren.asso69007@gmail.com

Directeur de publication : Quitterie PEILLON

Siren : 924227879

Siret : 92422787900021

Numéro de TVA Intracom : 

Conditions d'utilisation

 

Le site est accessible par l'URL : https://www.arenasso.fr/

Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’association Aren’Asso. L’association Aren’Asso ne saurait être tenue pour

Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’association Aren’Asso. L’association Aren'asso ne saurait être pas tenue pour

 

Accès au site  Le site internet est accessible en tout endroit 7j/7, 24h/24h sauf en cas de force majeure, interruption programmée ou non et d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, l'éditeur ne saurait être tenu responsable.

 

​Collecte de données

Le site assure à l'utilisateur une collecte de données et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 janvier relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi informatique et libertés, en date du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de 

suppression et d’opposition de ses données personnelles. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou une partie du site, sans autorisation de l'Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et le code civil.  

suppression et d’opposition de ses données personnelles. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou une partie du site, sans autorisation de l'éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Limitation de la responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et aux périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'association Aren’Asso ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles.

 

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association Aren’Asso. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association Aren’Asso présenit. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

bottom of page